Comment se passe la signature électronique ?

Signature électronique

Synonyme de gain de temps, de facilité et d’économies, la signature dématérialisée séduit un nombre toujours plus important d’entrepreneurs et de professionnels. De plain-pied dans l’ère digitale et des technologies numériques, l’univers de l’e-signature peut toutefois sembler complexe aux néophytes. Pour y voir plus clair, nous allons détailler maintenant les grands principes de ce nouveau mode de signature.

Qu’est-ce qui se cache derrière l’expression de e-signature ?

Parfois désignée par les termes de signature numérique, signature dématérialisée ou e-signature, la signature électronique se présente comme un procédé à la fois juridique et technique. Elle offre la possibilité à tout individu d’apporter son consentement et d’approuver des documents numériques. Afin de donner à ses utilisateurs toutes les précautions en termes de sécurité ainsi que de protection des données, la signature numérique est tenue de respecter un certain nombre de lois établies par les autorités européennes (règlement eIDAS) et françaises. Une e-signature doit notamment garantir l’identité du signataire, la preuve de son consentement ainsi que l’intégrité du document.

Comment se déroule une e-signature ?

Des factures aux contrats, en passant par les bons de commande et les devis, la signature électronique peut être employée avec une grande variété de documents. Le processus se déroule généralement de la manière suivante. Lorsque vous souhaitez faire signer un document à un individu, ce dernier reçoit un mail qui le conduira directement vers le document qu’il doit authentifier par sa signature. Avant de parapher, le signataire est contraint de confirmer son identité par un code SMS. Une fois la procédure effectuée, un mail de confirmation est envoyé au signataire. Pour les personnes ne possédant pas de smartphone, des alternatives existent. Ainsi, le prestataire de signature digitale Yousign propose un mode d’authentification par téléphone fixe. Dans le cadre d’une e-signature avancée, les critères de vérification sont encore plus poussés. Le signataire sera notamment dans l’obligation de faire authentifier sa carte d’identité.

Comment être certain du bon déroulement d’une signature numérique ?

Lors de la signature numérique d’un document, un audit trail (ou dossier de preuves) est établi. Il regroupe la totalité des informations inhérentes au déroulement de l’e-signature. On y retrouve divers renseignements, dont :

  • le nom ainsi que l’identifiant (ID) de la procédure,
  • la date de création ainsi que d’envoi de la signature numérique,
  • des informations concernant l’identité du signataire (nom, adresse, mail, adresse, IP, etc.),
  • des données relatives à l’authentification du signataire, telles que l’heure de validation ainsi que le mode d’authentification.

Les informations contenues dans le dossier de preuves s’avèrent d’une aide précieuse en cas de litige. Chez l’éditeur de logiciel Yousign, le dossier de preuves est conservé pour une durée de 10 ans chez un tiers-archiveur agréé eIDAS.

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